Dernière mise à jour : 10 janvier 2025
1. Éditeur du site
DEMATTE MOTOCULTURE
1 pl Mairie
64270 CASTAGNEDE
France
SIRET : 93839527400013
Forme juridique : SARL
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI
2. Responsable de la publication
Le directeur de la publication est : Donald DROUPIER, représentant légal de la société.
3. Contact
Email : contact@demattemotoculture.com
Téléphone : +33 6 44 67 32 61
4. Hébergement
Le site demattemotoculture.com est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : hostinger.fr
5. Propriété intellectuelle
Le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, vidéos, base de données) est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Responsabilité
Dematte Motoculture veille à fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ce site sous sa responsabilité exclusive.
7. Données personnelles
Pour toute information sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition) en contactant : contact@demattemotoculture.com.
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière de consentement ou les paramètres de votre navigateur.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Dematte Motoculture a désigné le médiateur suivant :
CNPM Médiation Consommation
27 Avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond – France
Site : cnpm-mediation-consommation.eu
Le consommateur doit d’abord adresser une réclamation écrite à notre service client avant toute saisine du médiateur.
10. Informations complémentaires
Adresse : 1 pl Mairie, 64270 CASTAGNEDE – France
SIRET : 93839527400013